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IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT
NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR CES CONDITIONS GÉNÉRALES QUI S'APPLIQUENT LORSQUE VOUS ACHETEZ DES BIENS EN LIGNE CHEZ NOUS. VEUILLEZ LES LIRE TRÈS ATTENTIVEMENT AVANT DE PROCÉDER À DES ACHATS, CAR ELLES EXPLIQUENT DES INFORMATIONS IMPORTANTES SUR LA FAÇON DONT NOUS VOUS VENDRONS LES BIENS.
EN PASSANT UNE COMMANDE, VOUS VOUS ENGAGEZ À RESPECTER CES CONDITIONS GÉNÉRALES.
IL VOUS EST CONSEILLÉ D'IMPRIMER CES CONDITIONS GÉNÉRALES ET D'EN GARDER UNE COPIE POUR VOTRE RÉFÉRENCE PERSONNELLE.
Dans ces Conditions :
Fait référence au « Site Web » désignant Notre Site Web sur www.footpatrol.com/nl-nl/.
Fait référence aux « Biens » désignant les biens que Nous vous fournirons conformément à ces Conditions Générales.
« Commande » fait référence à une commande que Vous passez auprès de Nous et dans laquelle les données nécessaires des Biens que Vous souhaitez acheter chez Nous sont listées.
« Nous//On/Notre/Nos » fait référence à JD Sports Fashion BV (numéro d'entreprise 57824193) Johan Cruijff Boulevard 61, 1101DL Amsterdam, Netherlands.
« Vous/Votre » fait référence à vous, la personne qui utilise Notre Site Web et/ou achète des biens chez nous.
1. COMMENT CES CONDITIONS GÉNÉRALES S'APPLIQUENT
1.1 Les Conditions de la Section A expliquent comment Notre Site Web doit être utilisé. Elles s'appliquent à TOUS les utilisateurs du Site Web. La Section B s'applique également lorsque Vous achetez des Biens via le Site Web. Nous nous réservons le droit de modifier les Conditions de temps à autre et Nous Vous recommandons de les relire régulièrement pour rester informé des modifications que Nous apportons.
1.2 Lorsque Vous utilisez le Site Web, nous sommes autorisés à collecter des informations sur Vous et Votre visite sur le Site Web. Des informations à ce sujet peuvent être trouvées dans notre Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante de ces Conditions. La Politique de confidentialité et ces Conditions régissent ensemble Notre relation avec Vous et constituent un contrat entre nous (« Contrat »).
Section A : Conditions d'utilisation du Site Web
2. À PROPOS DE CE SITE WEB
2.1 Ce Site Web est exploité par JD Sport Fashion BV, une société enregistrée aux Pays-Bas sous le numéro d'entreprise 57824193. Notre bureau enregistré est JD Sports Fashion BV, Johan Cruijff Boulevard 61, 1101DL Amsterdam, Netherlands et notre numéro de TVA est NL 852752337B01.
2.2 Ce Site Web s'adresse aux personnes qui sont des consommateurs. Les informations sur ce Site Web sont en néerlandais, toute communication se fera en néerlandais, et le Site Web est conçu conformément à la législation néerlandaise. Il se peut que Vous consultiez ce Site Web dans un marché où Nous ne vendons habituellement pas de Biens et Nous ne pouvons être tenus responsables du non-respect des lois locales sur la publicité ou autres en relation avec ce Site Web ou son contenu. Nous nous réservons le droit de limiter l'accès à certaines parties du Site Web aux utilisateurs qui se sont enregistrés auprès de Nous.
3. NOS DROITS CONCERNANT CE SITE WEB
Le droit d'auteur et d'autres droits de propriété (connus sous le nom de « Droits de propriété intellectuelle ») relatifs à ce Site Web et à son contenu (y compris le design, le texte, les logos, les marques commerciales, les images, les logiciels et autre matériel) appartiennent à Nous ou à Nos licenciés. Ni Vous, ni d'autres personnes n'êtes autorisés à publier, copier, distribuer ou modifier quelconque contenu de ce Site Web. Tout le monde peut consulter ce Site Web et est autorisé, uniquement pour un usage personnel, à en imprimer des parties, à parcourir Nos produits et à passer une commande auprès de Nous. Toute autre utilisation est strictement interdite sans Notre autorisation écrite préalable. Il est en aucun cas permis d'utiliser des copies ou autre matériel du Site Web à des fins commerciales.
Il n'est pas permis de copier, reproduire ou utiliser de quelque manière que ce soit les marques commerciales, logos ou noms de marque présents sur le Site Web. Le fait de créer des liens depuis d'autres sites Web vers Notre Site Web nécessite Notre approbation et Nous pouvons à tout moment exiger que Vous cessiez de placer des liens vers Notre Site Web.
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4. CONTENU DU SITE WEB
Nous avons créé ce Site Web avec le plus grand soin, mais ni Nous, ni Notre direction, Nos employés ou autres représentants ou autres organisations au sein de Notre groupe d'entreprises ne peuvent être tenus responsables des dommages, pertes ou coûts, quelle qu'en soit la cause, résultant de Votre utilisation ou de Votre confiance dans le Site Web. Bien que Nous nous efforcions de fournir des informations précises et à jour, Nous ne le garantissons pas. Il Vous incombe de Vous assurer que le degré de confiance que Vous accordez à Notre Site Web est conforme à Votre propre objectif et les informations que Nous fournissons ne sont pas destinées à être des conseils sur lesquels Vous pouvez vous fier sans nuance. Les informations contenues sur ce Site Web sont fournies « TELLES QUELLES » et Nous excluons toutes sortes de garanties et déclarations relatives à ce Site Web et à son contenu, dans la mesure et aussi strictement que la loi le permet.
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Nous nous efforçons de garantir que les images des produits sur Notre Site Web sont aussi précises que possible, mais il peut y avoir une légère différence de couleur entre les articles et les images affichées en ligne.
5. COMMENT UTILISER CE SITE WEB
Les soumissions ou commentaires qui sont de quelque manière que ce soit diffamatoires, offensants, obscènes, illégaux, sexistes ou racistes, ou qui pourraient de quelque manière que ce soit offenser toute personne, sont strictement interdits. Il n'est pas permis d'utiliser un langage offensant, d'être agressif, de jurer, ou de menacer, harceler ou maltraiter toute personne, y compris mais sans s'y limiter les utilisateurs de ce site Web.
Toutes les informations que Vous soumettez doivent être exactes et véridiques et ne doivent pas être copiées.
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Si Vous disposez d'un mot de passe dans le cadre de Nos procédures de sécurité, Vous devez traiter cette information comme confidentielle et ne la partager avec personne.
Nous nous réservons le droit de refuser l'accès à ce Site Web à toute personne ne respectant pas ces Conditions.
Section B : Conditions de vente
6. NOTRE ACCORD CONCERNANT LA VENTE DE BIENS ET LE PROCESSUS DE COMMANDE
6.1 Le Site Web présente des Biens proposés à la vente et fournit des informations sur ces Biens. En affichant des Biens sur le Site Web, Nous Vous invitons à passer une Commande auprès de Nous. Lorsque Vous passez une Commande, Nous ne sommes pas obligés d'accepter cette Commande et le Contrat entre Nous sera formé si et quand Nous acceptons Votre Commande. Ni la soumission d'un formulaire de commande électronique, ni la finalisation du processus de paiement ne confirment Notre acceptation de Votre Commande. Notre acceptation de Votre Commande et la conclusion du Contrat entre Vous et Nous auront lieu au moment où les Biens Vous seront expédiés. Il est permis d'inclure un nombre libre d'articles dans une Commande, sous réserve des restrictions énoncées dans ces Conditions ou sur le Site Web, et chaque Commande que Vous passez constituera un Contrat distinct entre Nous. Nous nous réservons le droit de refuser d'expédier des Biens à toute personne.
6.2 Toute condition apparaissant ou référencée dans la Commande ou autrement stipulée par Vous sera sans effet. Toute modification du Contrat doit être confirmée par écrit par Nous.
6.3 Le paragraphe suivant explique le processus que Vous devrez suivre pour passer une Commande et comment le Contrat de vente des Biens entre Nous sera formé. Cette section contient également des informations importantes concernant le paiement et la livraison.
Étape 1 - Choisir vos articles
Vous pouvez sélectionner un produit à acheter en cliquant sur l'article qui vous intéresse, puis en cliquant sur « Ajouter au panier ».
Étape 2 - Voir votre panier
Vous pouvez (re)voir les produits que vous avez ajoutés à votre panier. Vous pouvez modifier le contenu du panier en ajustant la quantité d'articles que vous souhaitez commander (un nombre maximum d'articles par taille peut parfois être fixé), supprimer les articles indésirables en cliquant sur « Supprimer » et consulter la valeur totale du panier. Vous pouvez également saisir un code promotionnel si vous en avez un. Saisir un code promotionnel puis cliquer sur « Appliquer » ajustera le total du panier. Ensuite, vous pouvez continuer vos achats et ajouter d'autres produits à votre panier si vous le souhaitez, ou si vous ne souhaitez rien d'autre, vous pouvez passer directement à l'étape suivante.
Étape 3 - Passer à la caisse
Lorsque vous avez terminé vos achats, il vous sera demandé de sélectionner une option de livraison. Ensuite, vous devez sélectionner « Passer à la caisse sécurisée », ou cliquer sur le lien respectif si vous préférez payer avec PayPal.
Étape 4 - Saisir votre adresse de facturation et de livraison
Si vous êtes un client existant et déjà connecté, les informations d'adresse que vous avez saisies précédemment apparaîtront automatiquement. Si vous n'êtes pas connecté ou si c'est votre première visite, il vous sera demandé de saisir votre adresse de facturation. Ensuite, il vous sera demandé de saisir votre adresse de livraison. Vous avez la possibilité de sélectionner la même adresse que votre adresse de facturation. À ce stade, vous aurez la possibilité de consulter vos options de livraison. Vous devez nous fournir les bonnes informations d'adresse. Nous ne pouvons être tenus responsables des retards ou des livraisons échouées résultant d'adresses incorrectement saisies par vous. Une fois que vous avez vérifié que vos informations sont correctes, vous pouvez continuer en cliquant sur « Passer au paiement ».
Étape 5 - Saisir vos informations de paiement
Ensuite, vous devrez remplir vos informations de paiement. Veuillez vérifier ces informations avec la plus grande précision. Si vous êtes connecté en tant que client existant et que vous avez enregistré vos informations de paiement auparavant, elles apparaîtront ici. Si vous souhaitez vérifier votre commande, cela peut se faire sur la page « Résumé de la commande » dans le coin droit. Celle-ci contient les détails des articles de votre commande. Veuillez vérifier toutes les informations avec soin à ce stade, car c'est le dernier moment dans le processus de commande où vous pouvez corriger des erreurs ou modifier les articles que vous souhaitez commander. Vous pouvez le faire en revenant à la page d'accueil et en suivant à nouveau le processus décrit ci-dessus. Si vous êtes satisfait de votre commande, cliquez sur « Continuer en toute sécurité ».
Étape 6 - Passer Votre Commande
En cliquant sur « Passer votre commande », Vous confirmez avoir lu, compris et accepté ces Conditions. À ce moment, Vos données Nous seront transmises.
Étape 7 - Confirmation de la Commande
Dès que Nous aurons reçu la confirmation que Votre paiement est autorisé, un écran apparaîtra pour Vous remercier d'avoir passé Votre Commande. Vous recevrez une référence de Commande et un e-mail reconnaissant Votre Commande. Celui-ci confirmera les Produits, le prix et les éventuels frais de livraison. Imprimez une copie de la confirmation de Commande et de l'e-mail et conservez ces documents. Veuillez noter à cet égard que Nous n'acceptons Votre Commande que lorsque Votre Commande est expédiée, indépendamment du contenu de tout e-mail que Nous Vous envoyons.
6.4 Nous pouvons refuser ou annuler Votre Commande si Nous jugeons cela raisonnable, notamment pour les raisons suivantes :
6.4.16.4.1 Nous ne pouvons pas recevoir un paiement autorisé ou le processus de paiement est incomplet; ou
6.4.2 Nous avons détecté une erreur sur le Site Web concernant le produit ou son prix; ou
6.4.4 Nous soupçonnons que Votre Commande est liée à des activités frauduleuses; ou
6.4.5 Vous ne Nous avez pas fourni toutes les informations nécessaires et pertinentes dont Nous avons besoin pour finaliser la Commande; ou
6.4.6 Les Produits ne sont pas disponibles ou en stock.
6.5 Il se peut que Nous Vous contactions par téléphone ou e-mail pour vérifier des informations avant de pouvoir traiter et expédier Votre Commande ou accepter la Commande. Nous faisons cela par exemple lorsque Votre Commande a une valeur exceptionnellement élevée.
6.6 Les Produits proposés à la vente sur ce Site Web sont destinés à un usage privé par les consommateurs et Vous ne pouvez pas revendre ces Produits ni les proposer en tant qu'entreprise commerciale. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre total de produits pouvant être inclus dans une Commande. Si le nombre total de Produits dans Votre panier dépasse la limite que Nous imposons parfois, Nous Vous contacterons.
7. PRIX ET PAIEMENT
7.1 Les prix et frais de livraison sont ceux publiés sur le Site Web lorsque Nous acceptons Votre Commande. Les prix incluent la TVA et sont en euros. Les frais de livraison sont affichés séparément. Tous les frais de livraison applicables sont ceux affichés sur le Site Web au moment où Vous passez Votre commande. Le coût de livraison de la Commande est affiché sur la page du panier sous Vos articles choisis. Cela signifie que si Vous commandez plus d'un article, aucun frais de livraison ne sera facturé pour les articles supplémentaires.
7.2 Nous pouvons ajuster les prix à tout moment. S'il y a une différence de prix entre le moment où vous avez passé votre commande et celui où nous expédions votre commande, nous vous en informerons par e-mail ou téléphone et vous demanderons si vous souhaitez poursuivre votre achat. Si vous refusez et que pour une raison quelconque votre paiement a déjà été effectué, il sera remboursé sur votre compte de crédit ou de débit.
7.3 Les offres et promotions sur le site Web sont soumises à disponibilité et nous pouvons les modifier ou les retirer à tout moment et sans préavis. Rien ne nous oblige à maintenir les offres ou promotions pour une période donnée. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer. Leurs détails seront affichés.
7.4 Nous acceptons les paiements via PayPal, Klarna, IDEAL et les cartes de crédit les plus connues.
7.5 Nous acceptons les paiements via PayPal et les principales cartes de crédit et de débit, y compris, mais sans s'y limiter ; Visa, Mastercard, Maestro et American Express. N'utilisez une carte que si vous en êtes le titulaire. En passant une commande, vous confirmez être le titulaire autorisé de la carte. Tous les titulaires de cartes de crédit seront soumis à des contrôles de validation et de sécurité, ainsi qu'à l'autorisation de l'organisation de la carte et à toute condition supplémentaire imposée par l'émetteur. Si l'émetteur n'autorise pas le paiement, nous ne pourrons pas accepter votre commande et ne serons pas responsables des retards ou de la non-livraison des marchandises.
7.6 Votre organisation de carte peut vous facturer un montant pour l'utilisation de votre carte sur le site Web de Footpatrol. Veuillez vérifier attentivement les conditions générales de l'émetteur de votre carte avant de transmettre vos informations de paiement.
7.7 Si nous n'avons pas suffisamment de marchandises en stock, nous vous en informerons par e-mail ou téléphone et votre transaction iDeal ou carte de crédit sera annulée ou remboursée. Nous ferons cela dès que possible et au plus tard 30 (trente) jours après la date de livraison prévue. Nous ne sommes pas responsables d'une quelconque compensation si les marchandises commandées par vous ne sont pas disponibles, quelle qu'en soit la raison.
7.8 Nous validerons les noms, adresses et autres données que vous nous fournissez en les comparant avec des registres commerciaux disponibles. Nous pouvons faire appel à des tiers pour cela. Les informations que vous nous fournissez peuvent être divulguées à un bureau d'information de crédit enregistré, qui peut conserver une copie des informations. Lorsque vous passez une commande chez Footpatrol, vous acceptez ces contrôles. Veuillez également consulter notre Politique de confidentialité à cet égard. Ces mesures sont prises pour vous protéger et pour rendre votre expérience d'achat chez Footpatrol aussi sûre que possible.
7.9 En collaboration avec Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède, nous offrons la possibilité de choisir Klarna comme méthode de paiement. Les paiements sont effectués à Klarna.
- Payez en [14/21/30] jours : Le délai de paiement est de 21 jours à partir de l'expédition du produit. Les conditions générales complètes par pays sont disponibles ici : Royaume-Uni, Allemagne, Suède, Norvège, Danemark, Finlande, Autriche, Suisse, Belgique et Pays-Bas.
- Payez plus tard en plusieurs fois sans frais : plus d'informations et les conditions d'utilisation de Klarna peuvent être trouvées ici .
Klarna est disponible uniquement après une évaluation/crédit positive. Pour cela, nous transmettons vos données à Klarna lors du processus de commande et de traitement pour une vérification de crédit. Nous proposons ce mode de paiement en fonction du résultat de cette vérification. Des informations générales sur Klarna et les conditions par pays sont disponibles sur Klarna.com. Les données personnelles sont traitées conformément à la législation sur la protection des données et à la politique de confidentialité de Klarna.
8. RETOURS
Si vous changez d'avis.
8.1 Vous avez légalement le droit d'annuler le Contrat pour n'importe quelle raison et à tout moment dans les 14 jours ouvrables suivant le jour où vous avez reçu les produits. C'est le délai légal de rétractation.
8.2 Si vous souhaitez simplement échanger les Produits que vous avez commandés, vous devez le faire dans les 28 (vingt-huit) jours suivant le jour où vous avez reçu les Produits.
8.3 Pour annuler, vous devez Nous en informer par écrit. Cela peut se faire notamment par email ou fax, mais pas par téléphone. Vous devez également garder les Produits en condition acceptable, si possible dans leur emballage d'origine, et Nous les renvoyer dès que possible et dans les 14 (quatorze) jours suivant le jour où vous avez reçu les Produits. Vous pouvez nous contacter via :
www.footpatrol.com/nl-nl/
E-mail : klantenservice@footpatrol.nl
Hollinsbrook Way,
Pilsworth,
Bury,
Lancashire,
Angleterre,
BL9 8RR
Et notre adresse de retour est :
Footpatrol Internet Returns
Porte 2
Michael Faraday Avenue,
Kingsway Business Park,
Rochdale,
Angleterre,
OL16 4FW
8.4 Vous pouvez également, à condition d'avoir payé par carte de crédit ou iDEAl, retourner les Produits que vous ne souhaitez plus à l'un de Nos magasins dans le pays d'achat, accompagnés du bon de livraison comme preuve d'achat. Cependant, nous ne sommes pas responsables des frais éventuels applicables lorsque vous retournez des Produits à l'un de Nos magasins.
8.5 Nous vous rembourserons le montant dû dès que possible, mais au plus tard 14 jours après le jour où vous nous informez que vous souhaitez annuler la Commande. Nous rembourserons le prix total des Produits retournés. Si vous annulez le Contrat en nous en informant par écrit dans le délai légal de rétractation (dans les sept jours ouvrables suivant la réception des Produits – voir Clause 8.1 ci-dessus), nous vous rembourserons également les frais de livraison standard que vous avez éventuellement payés lorsque nous vous avons envoyé les Produits. Veuillez noter que si vous souhaitez retourner seulement certains articles mais conserver le reste de votre Commande, vous pourriez ne pas être éligible à un remboursement des frais de livraison. Si vous annulez le Contrat mais ne nous en informez qu'après le délai de rétractation de sept jours, nous ne rembourserons pas les frais de livraison. Si vous, sous n'importe quelle circonstance
8.6 Veuillez également noter que si vous décidez de retourner les Produits dans l'un de nos magasins, plutôt que de nous les renvoyer, veuillez nous contacter à klantenservice@footpatrol.nl pour le remboursement des frais de livraison.
S'il y a un problème
8.7 Nous garantissons que les Produits que nous fournissons sont de qualité acceptable et adaptés aux fins pour lesquelles des Produits de ce type sont généralement fournis.
8.8 Si vous nous retournez des Produits pour une raison autre que votre changement d'avis, nous inspecterons les Produits et les remplacerons ou rembourserons intégralement le prix d'achat, si nous acceptons qu'il y a un défaut de fabrication ou autre dans les Produits. Ceci est soumis à votre retour en temps utile des Produits dans un délai raisonnable.
8.9 Nous remplacerons les Produits ou vous rembourserons, à condition que le défaut ou la panne ne soit pas causé par une usure normale, un dommage intentionnel ou accidentel, votre négligence, ou si vous n'avez pas réussi à suivre les instructions du produit ou si les Produits ont été mal utilisés, modifiés ou réparés sans notre autorisation. Ces remboursements couvriront également les éventuels frais d'expédition que vous avez payés ainsi que les coûts engagés pour nous retourner les Produits. Si nous ne trouvons aucun défaut ou panne, vos droits au remboursement seront limités à ceux décrits dans les Clauses 8.1 à 8.6 ci-dessus, bien que cela n'affecte pas vos droits légaux. Sous réserve de la Clause 9 ci-dessous, le recours prévu dans cette Clause 8.9 constitue notre responsabilité complète envers vous pour toute réclamation relative aux Produits dans la mesure permise par la loi, dans la mesure où elle nous permet de limiter notre responsabilité envers vous.
8.10 Si vous pensez que les Marchandises présentent un défaut, vous devez cesser de les utiliser avant de nous les retourner. Rien dans ces Conditions ne porte atteinte à vos droits légaux. Ce sont les droits qui vous sont conférés par la loi, que Nous ne pouvons modifier.
8.11 Si vous souhaitez retourner les Marchandises conformément à la Clause 8.9, vous avez les options suivantes :
8.11.1 retourner les Marchandises chez Nous en état inutilisé et raisonnable à l'adresse de retour indiquée à la Clause 8.3 ; OU
8.11.2 Si vous avez payé avec iDEAL ou carte de crédit, vous devez retourner les Marchandises que vous ne souhaitez plus, accompagnées du bon d'expédition ou de livraison comme preuve d'achat.
8.12 Nous nous efforçons de traiter votre remboursement ou échange aussi rapidement que possible, mais cela se fera dans les 14 jours suivant la réception des Marchandises retournées. Veuillez nous contacter à [INSERT EMAIL ADDRESS] pour le remboursement des frais de livraison. Nous nous réservons toutefois le droit d'envoyer les Marchandises que vous prétendez défectueuses à notre équipe d'inspection.
8.13 Enfin, lorsque vous retournez des Marchandises chez Nous parce que vous pensez qu'elles sont défectueuses ou parce que vous avez changé d'avis, nous vous demandons de nous renvoyer les Marchandises par un service de livraison traçable ou un service de messagerie, afin que vous disposiez d'une preuve d'envoi. Nous ne pouvons être tenus responsables des Marchandises perdues ou endommagées par la poste.
9. NOTRE RESPONSABILITÉ
9.1 RIEN DANS LE CONTRAT OU AILLEURS NE LIMITERA NOTRE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DÉCÈS OU DE BLESSURE CORPORELLE CAUSÉS PAR NOTRE NÉGLIGENCE, NI NOTRE RESPONSABILITÉ POUR DÉCLARATION FRAUDULEUSE OU FRAUDE, NI NOTRE RESPONSABILITÉ DANS LE CADRE DES DROITS DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS OU POUR TOUT AUTRE MATIÈRE QUI NE PEUT ÊTRE LÉGALEMENT EXCLUE OU LIMITÉE. VOS DROITS LÉGAUX NE SONT PAS AFFECTÉS.
9.2 DANS LA MESURE OÙ NOUS SOMMES RESPONSABLES ENVERS VOUS EN CAS DE VIOLATION DE CONTRAT, DE NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ LIÉE AUX MARCHANDISES OU AU PRÉSENT CONTRAT OU AUTREMENT, NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE ENVERS VOUS SERA LIMITÉE À TROIS FOIS LE PRIX DES MARCHANDISES SOUMISES À LA RESPONSABILITÉ, PAYÉES PAR VOUS À NOUS, AINSI QU'À TOUTE PERTE PRÉVISIBLE DÉCOULANT DIRECTEMENT DE NOTRE VIOLATION DE CONTRAT ;
9.3 SAUF MENTION EXPLICITE CONTRAIRE, NOUS NE SERONS PAS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE INDIRECTE OU SPÉCIALE SURVENANT EN TANT QU'EFFET SECONDAIRE OU À LA SUITE DE LA PERTE PRINCIPALE OU DU DOMMAGE PRINCIPAL OU POUR TOUT CE QUE NOUS OU VOUS NE POUVONS RAISONNABLEMENT PRÉVOIR. CELA INCLUT, MAIS SANS S'Y LIMITER, CE QUI SUIT, QUELLE QUE SOIT LEUR FORME :
9.3.1 PERTES DE PROFITS;
9.3.2 PERTE DE REVENUS OU DE CHIFFRE D'AFFAIRES
9.3.3 PERTE D'ÉPARGNE
9.3.4 PERTE DE DONNÉES
9.3.5 PERTE D'UTILISATION DE L'ARGENT.
9.4 Certains des articles que Nous proposons à la vente sont des articles de mode et peuvent ne pas convenir pour des activités sportives ou autres. Vous devez donc Vous assurer vous-même que les articles conviennent au type d'activité sportive pour laquelle Vous souhaitez les utiliser.
9.5 Si le contenu des Produits signifie que Vous ne pouvez pas les retourner par la poste, Vous serez responsable des frais du service de messagerie. Si Vous contactez notre Service Client, Nous essaierons de Vous fournir une estimation des frais de messagerie.
9.6 Nous rembourserons généralement le prix d'achat complet, ainsi que les frais d'expédition standard payés, dans les 28 jours suivant la réception des produits retournés ou la preuve d'expédition de ceux-ci. Notez : si Vous ne souhaitez retourner que certains articles mais conserver le reste de Votre commande, Vous n'avez pas droit au remboursement des frais d'expédition.
9.7 Vous devez prendre soin des produits avant de Nous les retourner. Nous pouvons réduire le montant que Nous remboursons si Vous les utilisez, endommagez ou faites autrement quelque chose qui réduit leur valeur résiduelle.
10. LIVRAISON
10.1 Nous nous efforçons de livrer les Produits dans les délais indiqués sur Notre Site Web. Les références à « jour ouvrable » signifient chaque jour de la semaine, à l'exception des samedis, dimanches et jours fériés nationaux. Le temps n'est toutefois pas essentiel pour la livraison ou la prestation, ce qui signifie que Nous ne sommes pas responsables de la livraison des Produits en dehors de ces délais et que Nous ne sommes pas responsables des conséquences des retards. Si Nous ne parvenons pas à livrer les Produits dans le délai indiqué, Nous ferons tous les efforts raisonnables pour Vous en informer par e-mail et Vous communiquer un nouveau délai de livraison. Notre responsabilité s'arrête aux limites définies à la Clause 9.2 ci-dessus.
10.2 Si les Produits ne sont pas en stock, Nous Vous en informerons par e-mail. Si Vous commandez plus d'un produit, Nous ne garantissons pas que tous les Produits arriveront en une seule livraison et Nous Nous réservons le droit de livrer en plusieurs envois.
10.3 La propriété des Produits ne Vous sera transférée qu'au moment de l'expédition des Produits. Les Produits seront à Votre charge dès la livraison et Vous devez donc en prendre soin raisonnablement.
10.4 Si les Produits ou la quantité que Vous recevez ne correspondent pas à ce que Vous avez commandé en raison d'une erreur de Notre part, Vous devez Nous en informer par e-mail ou lettre, en utilisant les coordonnées de la Clause 8.3, dès que possible après avoir reçu les Produits et constaté l'erreur. Nous corrigerons toute erreur. Nous Vous rembourserons également tous les frais d'envoi des Produits erronés vers Nous. Cependant, Nous Vous demandons de Nous contacter avant d'organiser Votre retour. Tous les produits que Vous recevez par erreur et souhaitez retourner ne doivent pas être utilisés par Vous.
10.5 Les Produits sont livrés à l'adresse que Vous fournissez lors du processus de commande. Cependant, les pratiques de livraison peuvent varier en fonction du transporteur qui livre les Produits. Vous devez fournir une adresse valide pour la livraison. Le mode de livraison que Nous utilisons peut varier selon la quantité et le type de Produits. Nous sélectionnerons le mode de livraison que Nous jugeons le plus approprié pour livrer les Produits. Pour plus d'informations sur les livraisons, veuillez consulter les Informations de livraison.
10.6 Nous nous réservons le droit de prendre des dispositions alternatives pour les livraisons, qui dépendront du transporteur que Nous utilisons pour livrer les Produits. Cela peut inclure le dépôt des Produits chez un voisin ou à un endroit sûr sur ou autour de Votre propriété.
Restrictions de livraison
10.7 En raison de diverses restrictions imposées aux transporteurs internationaux, certains produits que Nous vendons ne sont pas éligibles à la livraison internationale. Cela sera toujours indiqué dans la description du produit ou lorsque Vous ajoutez un tel article à Votre panier lors du passage à la caisse ou, dans des circonstances exceptionnelles, Nous pourrions devoir annuler Votre commande et Vous offrir un remboursement complet.
11. NOS DROITS CONCERNANT LES PRODUITS
Tous les droits de propriété connus sous le nom de droits de propriété intellectuelle relatifs aux Produits, y compris tous les dessins, marques commerciales, noms de marque, images et logos, sont et restent Notre propriété ou celle de Nos licenciés. À aucun moment, aucun droit, titre de propriété ou intérêt dans les droits de propriété intellectuelle ne sera transféré à Vous.
12. GÉNÉRAL
12.1 Nous ne serons en aucun cas responsables envers Vous pour la non-vente des Produits que Vous souhaitez acheter ou pour le non-respect de Nos obligations en vertu du Contrat, ni pour tout coût ou responsabilité que Vous pourriez encourir en raison de circonstances échappant à Notre contrôle raisonnable, y compris, mais sans s'y limiter, force majeure, inondations, incendies, conflits commerciaux, manque de matériaux ou services d'un tiers ou attaques terroristes.
12.2 Le Contrat entre Vous et Nous est contraignant. Vous ne pouvez pas transférer ou attribuer Vos droits ou obligations à une autre personne sans notre consentement exprès. Nous pouvons transférer ou attribuer Nos droits et obligations en vertu du Contrat à des tiers ou désigner ceux-ci pour Nous aider à remplir Nos obligations à tout moment, à condition que cela ne diminue pas Nos obligations envers Vous.
12.3 Si un tribunal ou une autre autorité compétente déclare invalide une clause de ce Contrat, les autres Clauses de ce Contrat resteront en vigueur.
12.4 Si Nous ou Vous ne faisons pas valoir à un moment donné les droits que nous avons en vertu de ce Contrat, cela n'affectera pas notre droit de faire valoir ces droits à l'avenir. Si l'un de nous choisit de ne pas exercer un droit que nous avons, cela n'affectera pas les autres droits que chacun possède.
12.5 Ce Contrat est soumis à la législation anglaise et Nous et Vous confirmons que tout litige relatif à ce Contrat sera résolu devant les tribunaux anglais.
12.6 Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment, sans préavis. Tout changement prendra effet immédiatement dès sa publication sur le Site Web et sera considéré comme accepté par toute personne utilisant le Site Web. Si Vous avez déjà passé une Commande que Nous avons acceptée, le Contrat restera soumis à la version des Conditions en vigueur au moment où Vous avez passé Votre Commande.
12.6 Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment, sans préavis. Tout changement prendra effet immédiatement dès sa publication sur le Site Web et sera considéré comme accepté par toute personne utilisant le Site Web. Si Vous avez déjà passé une Commande que Nous avons acceptée, le Contrat restera soumis à la version des Conditions en vigueur au moment où Vous avez passé Votre Commande.
12.8 Toute notification que Vous Nous envoyez sera considérée comme délivrée comme suit, selon la manière dont Vous l'envoyez :
12.8.1 le jour où elle est remise, si Vous livrez la notification manuellement ; ou
12.8.2 le jour où elle est postée, si Vous envoyez la notification par la poste et conformément à la date sur le reçu que Vous recevez du bureau de poste ; ou
12.8.3 le jour où elle est correctement envoyée par fax ou e-mail ;
et en tout cas, elle doit être envoyée à l'adresse spécifiée à la Clause 8.3.
12.9 Une personne qui n'est pas partie à ce Contrat n'aura aucun droit en vertu de la loi Contracts (Rights of Third Parties) Act 1999 pour faire valoir aucune de ses conditions, ce qui signifie que seuls Nous et Vous en avons des droits. Cela n'affecte pas les droits et recours de toute personne non soumise à cette loi.
12.10 Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord et de l'entente entre Nous, concernant l'objet de la mission, et annule tous accords, ententes ou arrangements antérieurs, écrits ou oraux. Nous reconnaissons tous deux qu'aucun de nous n'a invoqué d'assistance ou de promesses données ou implicites, sous forme orale ou écrite, par l'autre, en dehors de ce qui est spécifiquement inclus dans le Contrat sur le Site Web. Si Vous avez des doutes sur Vos droits en vertu du Contrat ou souhaitez recevoir des explications à ce sujet, veuillez contacter notre service client à l'adresse indiquée ci-dessus.
12.11 Nous avons une procédure pour l'examen des plaintes et pour le traitement des questions concernant Notre Site Web. Veuillez Nous contacter :
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Hollinsbrook Way,
Pilsworth,
Bury,
Lancashire
BL9 8RR.
E-mail : klantenservice@footpatrol.nl
